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Justice · Peine pour cruauté envers un animal

Knoesen condamné avec sursis pour avoir tué Faith, une kelpie

La magistrate a qualifié de torture le meurtre de Faith, mais a assorti d’un sursis la peine de 12 mois de prison prononcée contre Bradley Gavin Knoesen. Les motifs rapportés renvoient à des décisions judiciaires antérieures ; l’expulsion n’est pas confirmée.

Rédigé 5 min de lecture

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Traduit de l’original anglais.

Faith a brièvement repris conscience avant que Bradley Gavin Knoesen ne la tue. La kelpie d’un an avait été immergée à plusieurs reprises ; après l’avoir ramenée à la vie, Knoesen l’a battue à mort avec une bouteille en verre, a appris le tribunal chargé de déterminer la peine.⁠1

La magistrate Donna Webb a qualifié l’attaque de torture. Mais la peine qu’elle a prononcée le 5 novembre au tribunal des magistrats de Kalgoorlie n’oblige pas Knoesen à commencer immédiatement à purger une peine de prison : ce routard britannique de 31 ans a été condamné à 12 mois d’emprisonnement avec sursis pendant 12 mois, après avoir plaidé coupable d’avoir infligé inutilement des sévices à un animal. Les procureurs avaient demandé une peine d’emprisonnement ferme.⁠1

Il faut préserver deux distinctions concernant cette issue. Une peine d’emprisonnement avec sursis n’équivaut pas à l’absence de peine de prison. Et éviter une incarcération immédiate ne signifie pas que Knoesen n’a passé aucun temps en détention : il était détenu depuis l’attaque du 23 septembre et a comparu à l’audience de détermination de la peine par visioconférence depuis la prison régionale d’Eastern Goldfields. Il n’a pas pris la parole à l’audience.⁠1

Quand j’entends ces faits, cela m’évoque davantage de la torture … au-delà de l’entendement.

Donna Webb 1

Une attaque qui s’est poursuivie malgré les supplications

Les détails de la peine reposent sur le compte rendu contemporain d’ABC News consacré à l’audience. Selon ce compte rendu, les violences se sont répétées, alors qu’il avait eu la possibilité de s’arrêter — il ne s’agissait pas d’un seul coup mortel. Après avoir tué Faith, Knoesen a attaché son corps à sa moto et l’a traîné à travers une zone boisée à la périphérie de Kalgoorlie, dans les Goldfields, en Australie-Occidentale.⁠1

Son cousin était présent. Knoesen l’a invité à plusieurs reprises à participer ; son cousin lui a plutôt demandé d’arrêter et a pleuré de façon incontrôlable pendant l’attaque. La procureure de police Amy Southall a déclaré que Knoesen voulait que la propriétaire de Faith voie ce qu’il avait fait au chien. La propriétaire n’était pas la cousine, et le lien entre Knoesen et cette personne n’a pas été clarifié au tribunal. Cette déclaration témoigne de ce que Knoesen a dit, mais ne constitue pas une explication complète de son mobile.⁠1

L’avocat de la défense, Anthony Eyers, a décrit son client comme un « amoureux des chiens » dont le comportement était « contraire à ses habitudes ». Il a dit au tribunal que Knoesen était diplômé d’université et titulaire d’un diplôme en informatique. Southall a rejeté cette description de son comportement : « C’était totalement gratuit et inutile … un comportement choquant », a-t-elle déclaré. « Ce ne sont pas les actes d’un amoureux des chiens. »⁠1

Le tribunal a appris que Knoesen avait consommé une « quantité extrême d’alcool » avec son cousin. Webb n’a pas accepté l’ivresse comme explication. Elle a qualifié la mort de Faith de « prolongée », a déclaré que l’infraction avait indigné le public et l’a comparée aux pires affaires de cruauté envers les animaux qu’ait connues l’État. S’adressant à la défense, elle a déclaré : « Votre client semblait incroyablement déterminé à tuer cet animal. »⁠1

Pourquoi la peine de prison a été assortie d’un sursis

Webb a néanmoins assorti la peine d’un sursis, en se référant à des décisions de la Cour suprême dans d’autres affaires de cruauté envers des animaux. Ces décisions constituent l’explication rapportée du résultat — et non une adhésion à la description de Knoesen comme un amoureux des chiens par la défense, ni une conclusion selon laquelle l’alcool l’excusait. La magistrate a porté un jugement sévère sur les violences ; la peine qu’elle a choisie n’imposait pas une incarcération immédiate.⁠1

Le compte rendu judiciaire disponible ne précise pas quelles décisions de la Cour suprême ont été invoquées et ne reproduit pas l’intégralité des motifs de la peine. Cela limite les explications que l’on peut donner du résultat. Il serait injustifié d’affirmer que ces précédents ne laissaient aucun choix à Webb, ou de reconstituer une mise en balance détaillée qui n’a pas été publiée dans les comptes rendus disponibles.

La loi sur la détermination des peines de l’Australie-Occidentale permet de suspendre une peine d’emprisonnement même lorsque le tribunal estime qu’une telle peine est appropriée. L’article 76 exige que l’emprisonnement aurait été approprié si le sursis n’avait pas été possible. Ce mécanisme juridique permet donc le contraste apparent ici : un tribunal peut condamner fermement une infraction, prononcer une peine d’emprisonnement et en suspendre l’exécution. Douze mois d’emprisonnement avec sursis pendant 12 mois signifient une peine d’un an dont l’exécution est suspendue pendant un an — et non une peine de prison cumulée de deux ans.⁠3

Pour les peines ordinaires avec sursis, l’article 78 prévoit que le tribunal prenne d’autres mesures lorsqu’une personne est reconnue coupable d’une nouvelle infraction commise pendant la période de sursis, à condition que cette infraction soit passible d’une peine d’emprisonnement. C’est la date de commission de la nouvelle infraction qui compte. Ce déclencheur ne permet pas, à lui seul, d’établir quelle partie de la peine avec sursis le tribunal ordonnerait de purger.⁠4

Il existe également des limites à ce que l’on peut affirmer au sujet de cette décision en particulier. Le compte rendu de l’audience de détermination de la peine ne précise pas le calcul exact de la prise en compte de la détention de Knoesen avant son jugement, d’éventuelles conditions supplémentaires, ni si une interdiction de posséder un animal a été prononcée. Sa détention depuis le 23 septembre est rapportée ; la manière dont cette détention a été prise en compte dans la peine ne l’est pas en détail.⁠1

L’expulsion reste une prévision, pas une décision

Knoesen est arrivé en Australie en avril avec un visa vacances-travail. Il vivait avec sa tante et son cousin à Kalgoorlie et travaillait comme chauffeur de camion souterrain dans le secteur minier. Eyers a dit au tribunal que son client serait probablement expulsé. Il s’agissait de l’attente de l’avocat de la défense, et non d’une décision annoncée par le gouvernement.⁠1

ABC a indiqué avoir contacté le ministère de l’Intérieur pour obtenir un commentaire. Son compte rendu de la détermination de la peine n’établit ni annulation de visa, ni décision de placement en rétention migratoire, ni décision d’éloignement, ni expulsion effective. Aucune date confirmée à laquelle Knoesen devrait quitter l’Australie n’a été communiquée.⁠1

La procédure pénale a abouti à un plaidoyer de culpabilité et à une peine. L’avenir de son séjour sur le territoire n’a pas fait l’objet d’une décision publique confirmée. Il est essentiel de distinguer ces deux questions : le tribunal a prononcé sa peine, mais la prévision de l’avocat ne permet pas de savoir ce que fera le gouvernement ensuite.

Tel que diffusé
  1. Bradley Gavin Knoesen killed a pet kelpie and received a suspended prison sentence.
  2. Prosecutors wanted immediate imprisonment, and the magistrate described the attack as torture. But the sentence doesn't require him to begin an immediate prison term.
  3. What led the court to suspend the sentence, and will he now have to leave Australia?
  4. Knoesen pleaded guilty to causing an animal unnecessary harm. The 31-year-old British backpacker was sentenced at Kalgoorlie Magistrates Court on November fifth. The dog he killed was Faith, a one-year-old pet kelpie.
  5. The court imposed twelve months in prison and suspended that term for twelve months. The suspension puts the prison term on hold for that period. Knoesen had already spent time in custody while awaiting the outcome.
  6. Western Australia's sentencing law allows a court to suspend imprisonment even when it considers a prison term appropriate. A suspended sentence also carries the risk of further court action if the person commits another offence.
  7. Under the rules for ordinary suspended sentences, a further conviction can bring the sentence back before a court. The new offence must have happened during the suspension period and carry a possible prison penalty. The entire term isn't automatically activated.
  8. Knoesen had been held in Kalgoorlie since the September twenty-third attack. He appeared for sentencing by video from Eastern Goldfields Regional Prison and didn't speak during the hearing. Earlier proceedings had concerned bail, before the guilty plea resolved the charge.
  9. Faith briefly regained consciousness before Knoesen killed her. The violence continued through several stages, even as his cousin pleaded with him to stop.
  10. Knoesen had consumed what the court heard was an extreme amount of alcohol with his cousin. He picked Faith up and repeatedly submerged her in water. She lost consciousness and was briefly revived before he beat her to death with a glass bottle.
  11. He then tied her body to his motorbike and dragged it through bushland on Kalgoorlie's outskirts. Knoesen repeatedly invited his cousin to join in. His cousin instead asked him to stop and wept uncontrollably as the attack unfolded.
  12. Police prosecutor Amy Southall said Knoesen wanted Faith's owner to see what he'd done to the dog. Faith belonged to someone other than the cousin. Knoesen's connection to her owner was unclear in court.
  13. Defence lawyer Anthony Eyers described Knoesen as a “dog lover” whose behaviour was “out of character”. Southall challenged that description, saying these were “not the actions of a dog lover”. She asked the court to send him straight to prison.
  14. Knoesen had arrived in Australia in April on a working holiday visa. He was living with his aunt and cousin in Kalgoorlie and working as an underground truck driver in the mining industry. Eyers also told the court his client was a university graduate with a computer science degree.
  15. Southall called the attack “absolutely gratuitous and unnecessary” and described it as “shocking behaviour”. Magistrate Donna Webb said the crime had outraged the public and compared it with the worst animal-cruelty cases seen in Western Australia.
  16. Webb described Faith's death as “protracted”. She said, “When I hear these facts, it strikes me more as torture … beyond comprehension.” She rejected alcohol as an explanation and said Knoesen appeared incredibly determined to kill the animal.
  17. Webb nevertheless suspended the prison term, pointing to Supreme Court decisions in other animal-cruelty cases. Those earlier decisions were the explanation she cited for the outcome, despite the prosecution's request for immediate imprisonment and her own severe assessment of the attack.
  18. The RSPCA recorded 256 animal-cruelty reports across Goldfields-Esperance last financial year, a rise of 24 percent. Within that region, Kalgoorlie-Boulder accounted for 121 reports, up 20 percent. The figures cover welfare reports across the community.
  19. The RSPCA said 90 percent involved dogs or puppies with insufficient care, food, water or shelter. In a separate Perth case the previous week, a puppy farmer who kept more than a hundred dogs in appalling conditions was sent to prison.
  20. Eyers said Knoesen was likely to be deported. No government decision requiring him to leave Australia has been announced. His criminal sentence has been imposed, while his immigration future remains unresolved.

Sources13

23 sources de 13 médias· Les plus cités d’abord

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